EDITEUR :
Micro-entreprise Thomas Joveniaux, désignée par Jimhorse ci-dessous.
Siren : 845 124 577, Micro-entreprise dispensée d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM), art. L. 123-1-1 du code du Commerce.
Directeur de la publication : Thomas Joveniaux
Adresse : 58 rue Jean Macé, 59400, Cambrai, France
Email : contactarobasejimhorsepointcom ou utiliser la page de “Contact” de ce site.
Tel : plustrentetrois-six-soixantequinze-seize-quatrevingts et dix
L’email et le numéro de téléphone sont à retranscrire et utiliser au format classique pour éviter les spams, merci de votre compréhension.
HEBERGEUR :
SiteGround Spain S.L., société de droit espagnol, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Madrid, Espagne, sous le numéro Tomo 33085, folio 1, hoja M-595464. CIF: B – 87194171
Adresse : Calle Prim 19, 28004 Madrid, Spain
Contact : +34 919 014 115 ou compliance@siteground.com
ACTIVITÉ RÉGLEMENTÉE :
La réglementation applicable aux éducateurs sportifs s’applique aux activités d’enseignement de l’équitation : articles L. 212-1 à L. 212-14, R. 212-1 à R. 212-6 et R 212-85 à R. 212-87, annexe II-1 de l’article A. 212-1 du Code du sport.
La professeur d’équitation référent de Jimhorse, Alexis Kozma, est titulaire des diplômes :
ADEPS équitation niveau 2, obtenu en Belgique
BPJEPS équitation, obtenu en France
BEES II équitation, obtenu en France
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Jimhorse est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Jimhorse.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.